1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

MAISON MARCEL
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 10 000 euros
Siège social : 67 Rue Ney, 69006 Lyon – France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 850 419 953
Numéro de TVA intracommunautaire : FR15850419953

Téléphone : 07 49 34 17 84
Adresse électronique : contact@boulangerie-marcel.com

Représentant légal : Monsieur Mathieu Jullien, en qualité de gérant.

MAISON MARCEL exerce une activité artisanale de fabrication et de vente de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, glaces et produits alimentaires associés.

2. Établissements exploités

MAISON MARCEL exploite deux établissements commerciaux :

Marcel Café Lyon 6

67 Rue Ney, 69006 Lyon
Téléphone : 07 49 34 17 84

Marcel Café Lyon 5

2 Rue des Aqueducs, 69005 Lyon
Téléphone : 07 81 74 94 37

Les commandes effectuées via le site internet sont exclusivement proposées en Click & Collect et doivent être retirées dans l’établissement sélectionné par le client lors de la commande. Aucune livraison n’est assurée par la société.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est : Nicolas JULLIEN.

 

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

MOOP Communication
254 Rue Vendôme, 69003 Lyon – France
Téléphone : 06 66 29 70 07

L’hébergeur assure la maintenance technique et la disponibilité des serveurs, dans le respect des obligations légales en vigueur.

5. Accès au site

Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, d’interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou de mise à jour.

MAISON MARCEL ne saurait être tenue responsable d’une interruption temporaire ou prolongée de l’accès au site, quelle qu’en soit la cause.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment mais non exclusivement :
 textes,
 descriptions produits,
 recettes,
 photographies,
 visuels,
 logos,
 éléments graphiques,
 identité visuelle,
 charte graphique,
 vidéos,
 mise en page,
 architecture du site,

sont la propriété exclusive de MAISON MARCEL ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de MAISON MARCEL, est strictement interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Les créations culinaires, recettes originales et savoir-faire artisanal développés par MAISON MARCEL sont protégés au titre du droit d’auteur et du secret des affaires.

7. Dénomination commerciale

La dénomination « MAISON MARCEL » ainsi que « Marcel Café » constituent des signes distinctifs exploités par la société.
Toute utilisation non autorisée de ces dénominations est strictement interdite.

8. Responsabilité

MAISON MARCEL s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des informations diffusées.

La société ne pourra être tenue responsable :
 d’erreurs ou omissions,
 d’un mauvais usage du site par l’utilisateur,
 de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

 

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
MAISON MARCEL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes du ressort de la Cour d’appel de Lyon, sauf disposition légale contraire.